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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA
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ART 50
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART 50
LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1647167
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2021

Présentation de la marque ART 50

Déposée le 29 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES NEGMA domicilié(e) 10, rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ART 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART 50 est expirée depuis le 29 janvier 2021.

LABORATOIRES NEGMA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEMUS Mieux vivre avec l'arthrose , ASCORTAN , CAPIRENE , N , PHLEBALGINE , ARTHROSIS , ART 40 m , N , ART-ALGIC , VEINAMITOL


LABORATOIRES NEGMA, Société par actions simplifiée - 10, rue Paul Dautier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 410102008


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 22 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258271 - Publication au BOPI 1998-07-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190321 - Publication au BOPI 2001-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460310 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; désinfectants